Dans le cadre de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.aggraconcept.com l'identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le propriétaire et éditeur du site est une personne morale :
AGGRA CONCEPT
Entreprise société à responsabilité limitée au SIREN 528 469 448 - RCS La Roche sur Yon - APE 7112B
Siège social : L’Ormeau du Pré – 85480 St Hilaire le Vouhis
Tél : 09 75 65 18 44
www.aggraconcept.com
AGGRA CONCEPT est une SARL.
Directeur de la publication : Alain BERRIAU.
Webmaster : webmaster@lespiedsurterre-ecocommunication.com
Hébergeur : STRATO
STRATO AG
Siège : Pascalstrasse 10, 10587 Berlin, Allemagne, 00800 800 700 00 (gratuit), E-mail : Veuillez utiliser notre STRATO ContactCenter, Tribunal d´immatriculation : Berlin Charlottenburg HRB 79450, USt-ID-Nr. DE 211 045 709
STRATO France :
68 rue du Faubourg St. Honoré, 75008 Paris, France
140, quai de Sartel - 59100 Roubaix
http://www.strato-hebergement.fr
STRATO protège l'environnement en alimentant ses centres de données avec de l'énergie renouvelable.
Nom de domaine
Le nom de domaine www.aggraconcept.com est réservé par Alain BERRIAU.
Protection des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Droit d'auteur & copyright
L'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données, etc.).
Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, photographiques et iconographies.
La reproduction et l’utilisation des marques citées sur le site sont interdites sauf autorisation par les sociétés ou organismes qui en sont dépositaires.
Conception : Les pieds sur terre…
Réalisation : CIPEA
